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Marques déposées par la société TETRA MEDICAL
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4 TETRA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

4 TETRA
TETRA MEDICAL

Numéro de dépôt :
1251440
Date de dépôt :
17/11/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2003
4 TETRA de TETRA MEDICAL

Présentation de la marque 4 TETRA

Déposée le 17 novembre 1983 par la société TETRA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 4 TETRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TETRA MEDICAL domicilié(e) Zone Industrielle de Marenton, 07100 ANNONAY (dossier no 2024406) - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 510 197 .

La marque 4 TETRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 4 TETRA est expirée depuis le 17 novembre 2003.

TETRA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : MODROY , ULTRALASTIC , STERILIS , MODO , TETRA , 4T TETRA , (Marque figurative) , TETRA CELLE , 4T TETRA , ZODIAC


TETRA MEDICAL - Zone Industrielle de Marenton, 07100 ANNONAY (dossier no 2024406) - France - SIREN 969510197


Renouvellement sans limitation le 15 octobre 1993 n°2024406 - Publication au BOPI 1993-10-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Inscription le 30 novembre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°165816 - Publication au BOPI 1993-11-30

Inscription le 5 novembre 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°164801 - Publication au BOPI 1993-11-05

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°24276 - Publication au BOPI

Tissus, vêtements, en particulier tissus, vêtements et sous-vêtements hygiéniques ou imperméables, à l'exclusion de ceux destinés aux enfants.Tissus pour pansements, compresses, bandages etc... et ces objets eux-mêmes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.